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Accueil du site > Pages annexes > compte rendu 2020

compte rendu 2020

JANVIER

ORDRE DU JOUR DU 14 JANVIER - RÉUNION EXTRAORDINAIRE

1/ Vente de terrains communaux

2/ Questions diverses

PDF - 666.3 ko
Compte rendu du 14 janvier conseil municipal Randan

ORDRE DU JOUR DU 28 JANVIER

1/ Aménagement place des sports

2/ Communauté de communes Plaine Limagne :
 * convention de mise à disposition de service pour l’année 2020(ALSH)
 * avenant n°3 à la convention relative à la fourniture de repas pour l’année 2020 (ALSH)

3/ Personnel communal : création de poste

4/ Questions diverses

PDF - 680.8 ko
Compte rendu du 28 janvier conseil municipal Randan

FÉVRIER

ORDRE DU JOUR DU 25 FÉVRIER

1/ Vote du compte administratif 2019
 - Affectation des résultats de fonctionnement
 - Approbation du compte de gestion du trésorier
 *Commune
 *Service assainissement
 *Pôle Santé
 * Centre Communal d’Action Sociale
 * Lotissement « La Sauzade, Parc paysager »

2/ Assainissement : ligne de trésorerie

3/ Aménagement de bourg

4/ Acquisition de parcelle

5/ Dépenses d’investissement : budget assainissement-autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2020

6/ Elections : formation du bureau de vote

7/ Questions diverses

PDF - 2.6 Mo
COMPTE RENDU SEANCE DU 25 FEVRIER 1
PDF - 2.7 Mo
COMPTE RENDU SEANCE DU 25 FEVRIER 2

MAI

ORDRE DU JOUR DU 24 MAI RÉUNION D’INSTALLATION

1/Installation du Conseil Municipal

2/ Détermination du nombre d’adjoints

3/ Election du Maire et des Adjoints

4/ Lecture de la charte de l’élu local

PDF - 657.5 ko
COMPTE RENDU RCM DU 24 MAI 2020

JUIN

ORDRE DU JOUR DU 4 JUIN

1/ Délégations de fonctions aux adjoints.

2/ Designation des membres aux commissions municipales

3/ Désignation des délégués aux syndicats et organismes.

4/ Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints.

5/ Calendrier annuel des réunions du conseil municipal.

6/ Questions diverses.

PDF - 841.4 ko
5 COMPTE RENDU 4 JUIN

ORDRE DU JOUR DU 30 JUIN

1/ Vote des subventions communales 2020.

2/ Vote des taux communaux 2020 (taxes directes locales).
 - taxe foncière sur propriétés bâties,
 - taxe foncière sur propriétés non bâties.

3/ Vote du budget primitif 2020 :
 - Commune,
 - Service Assainissement,
 - Pôle Santé,
 - Lotissement « La Sauzade-Parc Paysagé »,
 - Centre Communal d’Action Sociale.

4/ Attribution de l’indemnité de confection des documents budgétaires du comptable.

5/ Indemnité de gardiennage de l’église.

6/ Communauté de Communes Plaine Limagne : convention de groupement de commandes pour les masques.

7/ Fête du 14 juillet : organisation.

8/ Questions diverses.

PDF - 1.9 Mo
COMPTE RENDU CM 30 JUIN 2020

JUILLET

ORDRE DU JOUR DU 21 JUILLET

1/ Année scolaire 2020/2021 :
 * Cantine et garderie :
 - mode de fonctionnement : suppression de la régie centrale
 - remboursement des tickets (cantine et garderie) aux familles suite au confinement
 - tarifs
 * Livraison des repas à l’école de Saint-Clément de Régnat : tarif
 * Attribution et participation :
 - attribution pour les fournitures scolaires et le transport pour les sorties scolaires
 - participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine.

2/ Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.

3/ EPF Auvergne : convention de portage pour le projet de construction de studios destinés aux personnes âgées.

4/ Demande des kinésithérapeutes du Pôle Santé pour l’exonération des loyers en raison de la crise sanitaire liée au Covid-19.

5/ Décision modificative n°1 : Service Assainissement

6/ Décision modificative n°1 : Pôle Santé

7/ Décision modificative n°1 : Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
 
8/ Rambarde accès à la gendarmerie : choix de l’entreprise
 
9/ Travaux Pôle Santé : choix de l’entreprise
 - installation de volets au rez-de-chaussée
 - peinture des volets au rez-de-chaussée, à l’étage, le portail, la grille d’entrée et auvent du préau

10/ Rétrocession d’une concession au cimetière de Randan

11/ Questions diverses

PDF - 860.8 ko
7 COMPTE RENDU 21 JUILLET

AOUT

ORDRE DU JOUR DU 25 AOUT

1/ Cantine-garderie : mise en place du prélèvement automatique

2/ Constitution des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne :

- Commissions thématiques - Commission Intercommunale des Impôts Direct - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - Commission Intercommunale d’Accessibilité - Syndicat du Bois de l’Aumône

3/ Modification de la désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’eau potable Plaine de Riom

4/ Achat tableau numérique pour l’Ecole Maternelle : choix de l’entreprise

5/ Mise aux normes câblage informatique Mairie : demande de subvention au Conseil Régional et au Conseil Départemental

6/ Demande de subvention : assainissement Place des Sports

7/ Demande de révision d’exonération de loyers pour les kinésithérapeutes du Pôle Santé

8/ Questions diverses

PDF - 2.2 Mo
COMPTE RENDU RCM DU 25 AOUT

SEPTEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 25 SEPTEMBRE

1/ Modification de la désignation des délégués à l’Assemblée Générale, l’Assemblée des Petits Porteurs et au Comité de contrôle analogue de la SEMERAP

2/ Place des Sports : demande de subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes

3/ Place des Sports - travaux assainissement : désignation de l’entreprise

4/ Déclassement d’une voie communale à Jussat : demande de désignation d’un commissaire enquêteur

5/ Pôle Santé : choix de la couleur des volets et de la grille d’entrée

6/ Régie centrale de recettes (cantine et garderie) : suppression au 30 septembre 2020

7/ RQPS : Service Assainissement Collectif et non Collectif - rapport sur le prix et la qualité année 2019

8/ Délibération cadre pour achat de matériel et fournitures : panneaux de signalisation

9/ Lire et faire lire : adhésion au dispositif pour l’année scolaire 2020/2021

10/ EFS : Don de Sang - Collecte 2021

11/ Questions diverses

PDF - 3.1 Mo
COMPTE RENDU DU 25 SEPTEMBRE 2020

OCTOBRE

ORDRE DU JOUR DU 27 OCTOBRE

1/ Tarifs publics 2021

2/ Choix du prestataire pour le bulletin municipal 2020

3/ Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2021

4/ Fonds d’Intervention Communal 2021

5/ Fonds de Solidarité Logement

6/ Dossier abribus

7/ Comptes- rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales

8/ Questions diverses

PDF - 3.4 Mo
COMPTE RENDU DU 27 OCTOBRE

NOVEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 24 NOVEMBRE

Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaires à compter de la rentrée scolaire 2020/2021

* Recensement de la population 2021 : création de trois postes d’agent recenseur et montant de la rémunération

* Conventions avec le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme à compter du
1er janvier 2021 :
1) Pôle Santé au travail
2) Assistance retraite
3) Accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique

* Suppression de la régie de recettes spectacles

* DM N° 4 Service Assainissement : intérêts ligne de trésorerie STEP

* Travaux Eclairage Public : remplacement candélabre giratoire (route de Vichy)

* FIC 2021 :
1) remplacement chaudière fioul à la gendarmerie
2) travaux de réfection de voirie : chemin du champ Raynaud

* Travaux d’isolation à la gendarmerie : demandes de subvention
1) Conseil Régional
2) DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)

* Remplacement de la chaudière à la gendarmerie : demandes de subvention
1) DETR
2) DSIL
3) Conseil Régional

* Mise aux normes câblage réseau informatique et téléphonique de la mairie : demande de subvention DSIL

* La Poste : proposition à la dénomination et numérotation des voies

* Dénomination de la rue au Lotissement Parc Paysagé (Impasse du Puy-de-Dôme)

*Questions diverses

PDF - 392.8 ko
COMPTE RENDU RCM DU 24 NOVEMBRE

DÉCEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 18 DÉCEMBRE

1/ Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaires à compter de la rentrée scolaire 2020/2021 : modification

2/ Travaux Éclairage Public : remplacement candélabre giratoire route de Vichy

3/ Travaux Éclairage Public : modifications éclairage suite à l’aménagement de la traverse (Carrefour RD 59)

4/ Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant le Budget Primitif 2021 : Budget Principal (Commune) et Budget Annexe (Service Assainissement)

5/ DETR 2021 : Remplacement de la chaudière à la gendarmerie

6/ Modification des limites d’agglomération sur la RD 94 (rue Saint Jean)

7/ Demandes d’achats de deux parcelles au Lotissement « La Sauzade »

8/ Calendrier des réunions du Conseil municipal - Année 2021

9/ Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales

10/ Questions diverses

PDF - 2 Mo
0 COMPTE RENDU RCM DU 18 DECEMBRE 2020


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