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Accueil du site > Municipalité > Comptes rendus du conseil municipal

Comptes rendus du conseil municipal

Avril 2017

Ordre du jour

* Décision modificative n°1 : commune
* Modification des statuts du SIEG 63
* Revalorisation indiciaire des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 1er janvier 2017
* Règlement du cimetière
* Logement communal : prix du loyer
* Questions diverses.

Mars 2017

Ordre du jour
* Vote du compte administratif 2016
-Affectation des résultats de fonctionnement
-Approbation du compte de gestion du trésorier
*Commune
*Service Assainissement
*Pôle Santé
*Centre Communal d’Action Sociale
*Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
* Vote des taux 2017 :
-taxe d’habitation
-taxe foncière sur les propriétés bâties
-taxe foncière sur les propriétés non bâties
* Vote des subventions communales aux associations.
* Vote du budget primitif 2017 :
-Commune
-Service Assainissement
-Pôle Santé
-Centre Communal d’Action Sociale
-Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
*Bibliothèque Municipale : remboursement des frais de déplacement pour les bénévoles
* Formation du bureau de vote pour les élections (présidentielle, législatives)
* Questions diverses.

PDF - 166.3 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-mars 2017

 

Février 2017

Ordre du jour

* Lotissement Le Parc : travaux et avenant n°1
* Construction de la station d’épuration : choix du bureau d’études pour la mission Contrôle Technique et la mission SPS
* Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant vote du budget primitif 2017
(commune, assainissement, lotissement)
* Personnel communal : création de poste
* Mise en place d’une ligne de trésorerie
* Éveil Randannais : demande d’acompte de subvention pour l’orchestre à l’école
* Questions diverses.

PDF - 147.4 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-Février 2016

Janvier 2017

Ordre du jour :

*Election des délégués représentant la commune au sein de la communauté de communes Plaine Limagne

*Station d’épuration : projet de construction de la nouvelle station et avenant au marché de maîtrise d’oeuvre (SAFEGE)

* Modification tarifaire du contrat groupe "risques statutaires"

*Questions diverses

PDF - 162 ko
compte rendu conseil municipal Randan-janvier 2017

Décembre 2016

Ordre du jour :

*Station d’épuration : choix du bureau d’études pour le diagnostic amiante et plomb

*Fonds d’Intervention Communal 2017 : choix de l’entreprise pour les travaux de voirie

*Personnel communal : création d’un emploi non permanent à temps complet du 03/01/2017 au 09/07/2017

*Accueil de Loisirs :

-convention de mise à disposition de service

-prise en charge d’une formation

*SIEG : rapport d’activité et compte administratif 2015

*Questions diverses

PDF - 149.9 ko
Compre rendu conseil municipal-Décembre 2016

Novembre 2016

Ordre du jour :

*Tarifs publics 2017

*Lotissement Le Parc : fixation tarif au m²

*Fonds d’Intervention Communal 2017/2018

*Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017

Communauté de Communes des Coteaux de Randan : modification n°10 des statuts

*Travaux d’assainissement ; financement

Personnel communal : création d’un emploi non permanent

*Questions diverses

PDF - 174.6 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-Novembre 2016

Octobre 2016

Ordre du jour :

*Rentrée scolaire 2016/2017 : participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école publique.
* Décision sur la répartition des sièges de la nouvelle communauté de communes.
* Logement communal : fixation du loyer.
*Questions diverses

PDF - 150.1 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-octobre 2016

Septembre 2016

Ordre du jour

*Lotissement Le Parc : choix de l’entreprise pour les travaux de viabilité

*Réaménagement de prêts à la Banque Populaire du Massif Central

* Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie

*Reversement d’une subvention

*Bulletin municipal 2016 : encarts publicitaires

*Question diverses

PDF - 150 ko
Compte rendu Conseil Municipal Randan-septembre 2016

Août 2016

Ordre du jour

*Travaux réseaux d’assainissement tranche 1 : choix des entreprises pour les tests obligatoires

*Gratification stagiaire accueil de loisirs juillet 2016

* ALSH : élargissement aux enfants de la communauté de communes des coteaux de Randan à compter de septembre 2016

*Question diverses

PDF - 139.2 ko
Compte rendu conseil Municipal Randan-aout 2016

Juillet 2016

Ordre du jour :

* Station d’épuration : choix du bureau d’études pour l’étude géotechnique
* Rectification acquisition du broyeur d’accotement
*Décision modificative n°2 Commune
*.Personnel communal : création d’un emploi non permanent à temps complet
* EPF-Smaf : adhésion de nouveaux membres
* Communauté de Communes des Coteaux de Randan : modification n°9 des statuts
*Participation pour la piscine année 2016/2017
* Projet de convention avec la SEMERAP pour le contrôle des poteaux incendie
* Questions diverses

PDF - 162.7 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-juillet 2016

Juin 2016

Ordre du jour :

* Convention de fourrière avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy de Dôme : renouvellement
* Organisation écoles année scolaire 2016/2017
-fournitures scolaires
-activités pendant le temps périscolaire du vendredi après-midi
* Décision modificative n°2 Assainissement
*.Sortie du centre de loisirs en juillet
* Indemnité gardiennage de l’église
* Courrier du Conseil Départemental pour demande de participation financière au Fonds de Solidarité Logement
* Fête des 13 et 14 juillet
*Questions diverses

PDF - 150.7 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-juin 2016

Mai 2016

Ordre du Jour :

*Assainissement : -choix des entreprises pour le renouvellement des réseaux 1° tranche
-nouvelle station d’épuration : choix du bureau d’études pour le plan d’épandage
* Acquisition d’un broyeur d’accotement
* Décision modificative n°2 : commune
* Communauté de communes des coteaux de Randan : modification n°8 des statuts
* Arrêté préfectoral portant projet de périmètre relatif à la fusion des 3 communautés de communes
* Réaménagement de prêts Banque Populaire du Massif Central
* Rentrée scolaire 2016/2017 :
*Tarifs :-cantine
-garderie
-centre de loisirs
-livraison repas Ecole de Saint Clément de Régnat
*Attributions et participations :
-attributions pour les fournitures scolaires
-participations : -des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école publique
-des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires
* Rétrocession d’une concession au nouveau cimetière de Randan
* Association Eveil Randannais : reversement subvention
* Réfection cour de l’école primaire : devis modificatif
* Décision modificative n°3 commune
* Questions diverses

PDF - 179.8 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-Mai 2016

Avril 2016

* Radars pédagogiques : choix du fournisseur

* Réfection cour école primaire : choix de l’entreprise

* Travaux de voirie Lhérat : choix de l’entreprise

* Travaux accessibilité école primaire et salle de l’ancien marché

* Décision modificative n°1 Service Assainissement

* Décision modificative n°1 Commune

* Rétrocession d’une concession au cimetière de Randan

* Service Départemental d’Incendie et de secours : autorisation pour travaux d’entretien au centre de secours

* Questions diverses 

PDF - 154.3 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-Avril 2016

Mars 2016

Ordre du jour

* Vote du compte administratif 2015
-Affectation des résultats de fonctionnement
-Approbation du compte de gestion du trésorier
 *Commune
 *Service Assainissement
 *Pôle Santé
 *Centre Communal d’Action Sociale
 *Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
*Vote des taux 2016 :
-taxe d’habitation
-taxe foncière sur les propriétés bâties
-taxe foncière sur les propriétés non bâties
*Vote des subventions communales aux associations.
* Vote du budget primitif 2016 :
-Commune
-Service Assainissement
-Pôle Santé
-Centre Communal d’Action Sociale
-Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
*Travaux du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz en 2015 : détermination de la durée d’amortissement.
*Association Eveil Randannais : demande d’acompte pour l’Orchestre à L’Ecole
* Questions diverses.

PDF - 162.9 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-Mars 2016

Février 2016

Ordre du jour :

* DETR 2016 : Projet d’Aménagement de Bourg - Mise en valeur de la rue du commerce

* Maîtrise d’oeuvre relative à la construction de la station d’épuration de Randan

* Prévisions budgétaires 2016

* Personnel communal : détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle

* Courrier de l’ADRA 63 (Association de Défense des Retraités Agricole)

* Questions diverses

PDF - 147.4 ko
Compte rendu conseil municipal Randan-Février 2016

Janvier 2016

Ordre du jour :

* EPF-SMAF : adhésion de nouveaux membres

* vente de terrain

* Fonds d’Intervention Communal, années 2016/2017/2018

* dépenses d’investissement, année 2016 : ouvertures de crédits avant le vote du budget

* EPF-SMAF : sécurisation du bâtiment Saint-Louis

* questions diverses

PDF - 144.3 ko
Compte rendu conseil minicipal Randan-janvier 2016



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